| Description | Date d'ajout | Télécharger |
|---|---|---|
| Avis sur le budget primitif 2020 de la CTM | 16-12-2019 | TéléchargerAperçu |
| Motion de soutien aux professionnels de la culture en Martinique | 26-11-2020 | TéléchargerAperçu |
| Avis sur la décision modificative n°5 du budget primitif 2019 de la CTM | 16-12-2019 | TéléchargerAperçu |
| Avis sur le débat d’orientations budgétaires 2020 de la CTM | 22-11-2019 | TéléchargerAperçu |
| Avis sur la décision modificative n°4 du budget primitif 2019 de la CTM | 22-11-2019 | TéléchargerAperçu |
| Fiche projet : Un jeu sur les risques naturels majeurs | 01-11-2019 | TéléchargerAperçu |
| Avis sur la décision modificative n°3 du budget primitif 2019 de la CTM | 23-10-2019 | TéléchargerAperçu |
| Avis portant sur le projet d’ordonnance portant adaptation des dispositions de la loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel aux collectivités d’outre-mer régies par l’article 73 de la Constitution et à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Saint-Pierre-et-Miquelon. | 14-10-2019 | TéléchargerAperçu |
| Avis sur le projet de décret portant sur l’adaptation de certaines dispositions relatives aux modalités de traitement des demandes d’asile dans les Antilles et en Guyane et modifiant les règles de recours contre les décisions de l’Office français de protection des réfugiés et apatrides dans les collectivités mentionnées à l’article 72-3 de la Constitution. | 12-09-2019 | TéléchargerAperçu |
| Avis sur le projet de décret relatif aux budgets carbone nationaux et à la stratégie nationale bas-carbone. | 10-07-2019 | TéléchargerAperçu |
| Description | Date d'ajout | Télécharger |
|---|---|---|
| Place des femmes dans l’espace public en Martinique | 20-11-2020 | TéléchargerAperçu |
| Assainissement et traitement des boues issues des fosses septiques en Martinique | 17-11-2020 | TéléchargerAperçu |
| Que proposons-nous pour que l’aménagement de l’espace soit optimal au regard des risques majeurs ? | 13-11-2020 | TéléchargerAperçu |
| L'accès aux services publics | 03-11-2020 | TéléchargerAperçu |
| L'éducation populaire | 20-10-2020 | TéléchargerAperçu |
| La paupérisation des seniors en Martinique : État des lieux et perspectives | 05-10-2020 | TéléchargerAperçu |
| Les VHU (Véhicules Hors d’Usage) : synthèse et propositions | 24-09-2020 | TéléchargerAperçu |
| La place de la culture, du patrimoine et des arts dans l’offre touristique | 17-09-2020 | TéléchargerAperçu |
| Bulletin Veille - Juin-Juillet 2020 | 12-08-2020 | TéléchargerAperçu |
| Bulletin Veille - mars-avril-mai | 09-07-2020 | TéléchargerAperçu |
| Description | Date d'ajout | Télécharger |
|---|---|---|
| Trombinoscope du CÉSECÉM | 13-03-2020 | TéléchargerAperçu |
| Logo CÉSECÉM | 29-01-2020 | Télécharger |
| Plaquette de présentation du CÉSECÉM | 29-01-2020 | TéléchargerAperçu |
| Planche des cartes de réalité augmentée QUESRI | 12-11-2019 | TéléchargerAperçu |
| Cartes individuelles de réalité augmentée QUESRI | 12-11-2019 | Télécharger |
| Affiche QUESRI - fete de la science | 12-11-2019 | TéléchargerAperçu |
| Affiche de la Conférence-débat : “Populations, risques majeurs et anthropiques : une vulnérabilité polymorphe” | 31-05-2019 | TéléchargerAperçu |
| Programme de la Conférence-débat : “Populations, risques majeurs et anthropiques : une vulnérabilité polymorphe” | 31-05-2019 | TéléchargerAperçu |
| Affiche de la soirée "Grand débat" | 14-02-2019 | TéléchargerAperçu |
| Description | Date d'ajout | Télécharger |
|---|---|---|
| Support de présentation - Cerveau en tête, les neurosciences et la psychologie du développement au service de la pédagogie | 17-12-2020 | TéléchargerAperçu |
| Projet de loi Lutte contre gaspillage et économie circulaire - Etude d'impact | 27-01-2020 | TéléchargerAperçu |
| Projet de loi Lutte contre gaspillage et économie circulaire - Exposé Motifs | 27-01-2020 | TéléchargerAperçu |
| Projet de décret portant sur l’adaptation de certaines dispositions relatives aux modalités de traitement des demandes d’asile dans les Antilles et en Guyane et modifiant les règles de recours contre les décisions de l’Office français de protection des réfugiés et apatrides dans les collectivités mentionnées à l’article 72-3 de la Constitution. | 12-09-2019 | TéléchargerAperçu |
| Projet de décret relatif aux budgets carbone nationaux et à la stratégie nationale bas-carbone. | 10-07-2019 | TéléchargerAperçu |
| Projet d’ordonnance portant adaptation des dispositions de la loi no2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel aux collectivités d’outre-mer régies par l’article 73 de la Constitution et à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Saint-Pierre-et-Miquelon | 17-06-2019 | TéléchargerAperçu |
| Projet d’ordonnance relatif à la séparation des activités de vente et de conseil à l’utilisation des produits phytopharmaceutiques et au dispositif de certificats d’économie de produits phytopharmaceutiques. | 01-04-2019 | TéléchargerAperçu |
| Projet de décret relatif à la composition des repas servis dans les restaurants collectifs en application de l’article L.230-5-1 du code rural et de la pêche maritime. | 01-04-2019 | TéléchargerAperçu |
| Projet de décret relatif aux conditions d’application de l’ordonnance n°2018-937 du 30 octobre 2018 visant à faciliter la réalisation de projets de construction et à favoriser l’innovation. | 17-01-2019 | TéléchargerAperçu |
| Projet de decret relatif a la gestion des contributions de la formation professionnelle en guadeloupe, en martinique, a mayotte, a la reunion, a saint-barthelemy et a saint-martin | 17-01-2019 | TéléchargerAperçu |
- Avis et projets
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Description Date d'ajout Télécharger Avis sur le budget primitif 2020 de la CTM 16-12-2019 TéléchargerAperçu Motion de soutien aux professionnels de la culture en Martinique 26-11-2020 TéléchargerAperçu Avis sur la décision modificative n°5 du budget primitif 2019 de la CTM 16-12-2019 TéléchargerAperçu Avis sur le débat d’orientations budgétaires 2020 de la CTM 22-11-2019 TéléchargerAperçu Avis sur la décision modificative n°4 du budget primitif 2019 de la CTM 22-11-2019 TéléchargerAperçu Fiche projet : Un jeu sur les risques naturels majeurs 01-11-2019 TéléchargerAperçu Avis sur la décision modificative n°3 du budget primitif 2019 de la CTM 23-10-2019 TéléchargerAperçu Avis portant sur le projet d’ordonnance portant adaptation des dispositions de la loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel aux collectivités d’outre-mer régies par l’article 73 de la Constitution et à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Saint-Pierre-et-Miquelon. 14-10-2019 TéléchargerAperçu Avis sur le projet de décret portant sur l’adaptation de certaines dispositions relatives aux modalités de traitement des demandes d’asile dans les Antilles et en Guyane et modifiant les règles de recours contre les décisions de l’Office français de protection des réfugiés et apatrides dans les collectivités mentionnées à l’article 72-3 de la Constitution. 12-09-2019 TéléchargerAperçu Avis sur le projet de décret relatif aux budgets carbone nationaux et à la stratégie nationale bas-carbone. 10-07-2019 TéléchargerAperçu - Rapports et synthèses
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Description Date d'ajout Télécharger Place des femmes dans l’espace public en Martinique 20-11-2020 TéléchargerAperçu Assainissement et traitement des boues issues des fosses septiques en Martinique 17-11-2020 TéléchargerAperçu Que proposons-nous pour que l’aménagement de l’espace soit optimal au regard des risques majeurs ? 13-11-2020 TéléchargerAperçu L'accès aux services publics 03-11-2020 TéléchargerAperçu L'éducation populaire 20-10-2020 TéléchargerAperçu La paupérisation des seniors en Martinique : État des lieux et perspectives 05-10-2020 TéléchargerAperçu Les VHU (Véhicules Hors d’Usage) : synthèse et propositions 24-09-2020 TéléchargerAperçu La place de la culture, du patrimoine et des arts dans l’offre touristique 17-09-2020 TéléchargerAperçu Bulletin Veille - Juin-Juillet 2020 12-08-2020 TéléchargerAperçu Bulletin Veille - mars-avril-mai 09-07-2020 TéléchargerAperçu - Outils graphiques
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Description Date d'ajout Télécharger Trombinoscope du CÉSECÉM 13-03-2020 TéléchargerAperçu Logo CÉSECÉM 29-01-2020 Télécharger Plaquette de présentation du CÉSECÉM 29-01-2020 TéléchargerAperçu Planche des cartes de réalité augmentée QUESRI 12-11-2019 TéléchargerAperçu Cartes individuelles de réalité augmentée QUESRI 12-11-2019 Télécharger Affiche QUESRI - fete de la science 12-11-2019 TéléchargerAperçu Affiche de la Conférence-débat : “Populations, risques majeurs et anthropiques : une vulnérabilité polymorphe” 31-05-2019 TéléchargerAperçu Programme de la Conférence-débat : “Populations, risques majeurs et anthropiques : une vulnérabilité polymorphe” 31-05-2019 TéléchargerAperçu Affiche de la soirée "Grand débat" 14-02-2019 TéléchargerAperçu - Annexes
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Description Date d'ajout Télécharger Support de présentation - Cerveau en tête, les neurosciences et la psychologie du développement au service de la pédagogie 17-12-2020 TéléchargerAperçu Projet de loi Lutte contre gaspillage et économie circulaire - Etude d'impact 27-01-2020 TéléchargerAperçu Projet de loi Lutte contre gaspillage et économie circulaire - Exposé Motifs 27-01-2020 TéléchargerAperçu Projet de décret portant sur l’adaptation de certaines dispositions relatives aux modalités de traitement des demandes d’asile dans les Antilles et en Guyane et modifiant les règles de recours contre les décisions de l’Office français de protection des réfugiés et apatrides dans les collectivités mentionnées à l’article 72-3 de la Constitution. 12-09-2019 TéléchargerAperçu Projet de décret relatif aux budgets carbone nationaux et à la stratégie nationale bas-carbone. 10-07-2019 TéléchargerAperçu Projet d’ordonnance portant adaptation des dispositions de la loi no2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel aux collectivités d’outre-mer régies par l’article 73 de la Constitution et à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Saint-Pierre-et-Miquelon 17-06-2019 TéléchargerAperçu Projet d’ordonnance relatif à la séparation des activités de vente et de conseil à l’utilisation des produits phytopharmaceutiques et au dispositif de certificats d’économie de produits phytopharmaceutiques. 01-04-2019 TéléchargerAperçu Projet de décret relatif à la composition des repas servis dans les restaurants collectifs en application de l’article L.230-5-1 du code rural et de la pêche maritime. 01-04-2019 TéléchargerAperçu Projet de décret relatif aux conditions d’application de l’ordonnance n°2018-937 du 30 octobre 2018 visant à faciliter la réalisation de projets de construction et à favoriser l’innovation. 17-01-2019 TéléchargerAperçu Projet de decret relatif a la gestion des contributions de la formation professionnelle en guadeloupe, en martinique, a mayotte, a la reunion, a saint-barthelemy et a saint-martin 17-01-2019 TéléchargerAperçu