| Description | Date d'ajout | Télécharger |
|---|---|---|
| Avis sur le budget primitif 2020 de la CTM | 16-12-2019 | TéléchargerAperçu |
| Avis sur la décision modificative n°5 du budget primitif 2019 de la CTM | 16-12-2019 | TéléchargerAperçu |
| Avis sur le débat d’orientations budgétaires 2020 de la CTM | 22-11-2019 | TéléchargerAperçu |
| Avis sur la décision modificative n°4 du budget primitif 2019 de la CTM | 22-11-2019 | TéléchargerAperçu |
| Fiche projet : Un jeu sur les risques naturels majeurs | 01-11-2019 | TéléchargerAperçu |
| Avis sur la décision modificative n°3 du budget primitif 2019 de la CTM | 23-10-2019 | TéléchargerAperçu |
| Avis portant sur le projet d’ordonnance portant adaptation des dispositions de la loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel aux collectivités d’outre-mer régies par l’article 73 de la Constitution et à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Saint-Pierre-et-Miquelon. | 14-10-2019 | TéléchargerAperçu |
| Avis sur le projet de décret portant sur l’adaptation de certaines dispositions relatives aux modalités de traitement des demandes d’asile dans les Antilles et en Guyane et modifiant les règles de recours contre les décisions de l’Office français de protection des réfugiés et apatrides dans les collectivités mentionnées à l’article 72-3 de la Constitution. | 12-09-2019 | TéléchargerAperçu |
| Avis sur le projet de décret relatif aux budgets carbone nationaux et à la stratégie nationale bas-carbone. | 10-07-2019 | TéléchargerAperçu |
| Avis portant sur le débat d'orientations stratégiques sur le PADDMA | 09-07-2019 | TéléchargerAperçu |
| Description | Date d'ajout | Télécharger |
|---|---|---|
| Sargasses : limite de la convention de Carthagene | 01-10-2018 | TéléchargerAperçu |
| Réponse au questionnaire sur le "pacte productif 2025" | 17-09-2019 | TéléchargerAperçu |
| Rapport sur l'amélioration du statut et du fonctionnement des conseils consultatifs outre-mer | 31-08-2019 | TéléchargerAperçu |
| Populations, risques majeurs et anthropiques : vulnérabilité polymorphe synthèse de la conférence. | 01-01-2020 | TéléchargerAperçu |
| Synthèse de la soirée "Grand débat" | 14-03-2019 | TéléchargerAperçu |
| 10 Propositions retenues du rapport ceser afin de réduire la vulnérabilité de la population martiniquaise face aux risques majeurs | 01-01-2020 | TéléchargerAperçu |
| Sargasses : une autre approche - extrait de la note | 01-10-2018 | TéléchargerAperçu |
| Description | Date d'ajout | Télécharger |
|---|---|---|
| Logo CÉSECÉM | 29-01-2020 | Télécharger |
| Trombinoscope du CÉSECÉM | 13-03-2020 | TéléchargerAperçu |
| Plaquette de présentation du CÉSECÉM | 29-01-2020 | TéléchargerAperçu |
| Planche des cartes de réalité augmentée QUESRI | 12-11-2019 | TéléchargerAperçu |
| Affiche QUESRI - fete de la science | 12-11-2019 | TéléchargerAperçu |
| Affiche de la Conférence-débat : “Populations, risques majeurs et anthropiques : une vulnérabilité polymorphe” | 31-05-2019 | TéléchargerAperçu |
| Cartes individuelles de réalité augmentée QUESRI | 12-11-2019 | Télécharger |
| Programme de la Conférence-débat : “Populations, risques majeurs et anthropiques : une vulnérabilité polymorphe” | 31-05-2019 | TéléchargerAperçu |
| Affiche de la soirée "Grand débat" | 14-02-2019 | TéléchargerAperçu |
| Description | Date d'ajout | Télécharger |
|---|---|---|
| Projet de décret portant sur l’adaptation de certaines dispositions relatives aux modalités de traitement des demandes d’asile dans les Antilles et en Guyane et modifiant les règles de recours contre les décisions de l’Office français de protection des réfugiés et apatrides dans les collectivités mentionnées à l’article 72-3 de la Constitution. | 12-09-2019 | TéléchargerAperçu |
| Projet d’ordonnance portant adaptation des dispositions de la loi no2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel aux collectivités d’outre-mer régies par l’article 73 de la Constitution et à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Saint-Pierre-et-Miquelon | 17-06-2019 | TéléchargerAperçu |
| Projet de décret relatif aux budgets carbone nationaux et à la stratégie nationale bas-carbone. | 10-07-2019 | TéléchargerAperçu |
| Projet de loi Lutte contre gaspillage et économie circulaire - Exposé Motifs | 27-01-2020 | TéléchargerAperçu |
| Projet de loi Lutte contre gaspillage et économie circulaire - Etude d'impact | 27-01-2020 | TéléchargerAperçu |
| Projet de décret relatif à la composition des repas servis dans les restaurants collectifs en application de l’article L.230-5-1 du code rural et de la pêche maritime. | 01-04-2019 | TéléchargerAperçu |
| Projet d’ordonnance relatif à la séparation des activités de vente et de conseil à l’utilisation des produits phytopharmaceutiques et au dispositif de certificats d’économie de produits phytopharmaceutiques. | 01-04-2019 | TéléchargerAperçu |
| Projet de décret relatif aux conditions d’application de l’ordonnance n°2018-937 du 30 octobre 2018 visant à faciliter la réalisation de projets de construction et à favoriser l’innovation. | 17-01-2019 | TéléchargerAperçu |
| Projet de decret relatif a la gestion des contributions de la formation professionnelle en guadeloupe, en martinique, a mayotte, a la reunion, a saint-barthelemy et a saint-martin | 17-01-2019 | TéléchargerAperçu |
- Avis et projets
-
Description Date d'ajout Télécharger Avis sur le budget primitif 2020 de la CTM 16-12-2019 TéléchargerAperçu Avis sur la décision modificative n°5 du budget primitif 2019 de la CTM 16-12-2019 TéléchargerAperçu Avis sur le débat d’orientations budgétaires 2020 de la CTM 22-11-2019 TéléchargerAperçu Avis sur la décision modificative n°4 du budget primitif 2019 de la CTM 22-11-2019 TéléchargerAperçu Fiche projet : Un jeu sur les risques naturels majeurs 01-11-2019 TéléchargerAperçu Avis sur la décision modificative n°3 du budget primitif 2019 de la CTM 23-10-2019 TéléchargerAperçu Avis portant sur le projet d’ordonnance portant adaptation des dispositions de la loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel aux collectivités d’outre-mer régies par l’article 73 de la Constitution et à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Saint-Pierre-et-Miquelon. 14-10-2019 TéléchargerAperçu Avis sur le projet de décret portant sur l’adaptation de certaines dispositions relatives aux modalités de traitement des demandes d’asile dans les Antilles et en Guyane et modifiant les règles de recours contre les décisions de l’Office français de protection des réfugiés et apatrides dans les collectivités mentionnées à l’article 72-3 de la Constitution. 12-09-2019 TéléchargerAperçu Avis sur le projet de décret relatif aux budgets carbone nationaux et à la stratégie nationale bas-carbone. 10-07-2019 TéléchargerAperçu Avis portant sur le débat d'orientations stratégiques sur le PADDMA 09-07-2019 TéléchargerAperçu - Rapports et synthèses
-
Description Date d'ajout Télécharger Sargasses : limite de la convention de Carthagene 01-10-2018 TéléchargerAperçu Réponse au questionnaire sur le "pacte productif 2025" 17-09-2019 TéléchargerAperçu Rapport sur l'amélioration du statut et du fonctionnement des conseils consultatifs outre-mer 31-08-2019 TéléchargerAperçu Populations, risques majeurs et anthropiques : vulnérabilité polymorphe synthèse de la conférence. 01-01-2020 TéléchargerAperçu Synthèse de la soirée "Grand débat" 14-03-2019 TéléchargerAperçu 10 Propositions retenues du rapport ceser afin de réduire la vulnérabilité de la population martiniquaise face aux risques majeurs 01-01-2020 TéléchargerAperçu Sargasses : une autre approche - extrait de la note 01-10-2018 TéléchargerAperçu - Outils graphiques
-
Description Date d'ajout Télécharger Logo CÉSECÉM 29-01-2020 Télécharger Trombinoscope du CÉSECÉM 13-03-2020 TéléchargerAperçu Plaquette de présentation du CÉSECÉM 29-01-2020 TéléchargerAperçu Planche des cartes de réalité augmentée QUESRI 12-11-2019 TéléchargerAperçu Affiche QUESRI - fete de la science 12-11-2019 TéléchargerAperçu Affiche de la Conférence-débat : “Populations, risques majeurs et anthropiques : une vulnérabilité polymorphe” 31-05-2019 TéléchargerAperçu Cartes individuelles de réalité augmentée QUESRI 12-11-2019 Télécharger Programme de la Conférence-débat : “Populations, risques majeurs et anthropiques : une vulnérabilité polymorphe” 31-05-2019 TéléchargerAperçu Affiche de la soirée "Grand débat" 14-02-2019 TéléchargerAperçu - Annexes
-
Description Date d'ajout Télécharger Projet de décret portant sur l’adaptation de certaines dispositions relatives aux modalités de traitement des demandes d’asile dans les Antilles et en Guyane et modifiant les règles de recours contre les décisions de l’Office français de protection des réfugiés et apatrides dans les collectivités mentionnées à l’article 72-3 de la Constitution. 12-09-2019 TéléchargerAperçu Projet d’ordonnance portant adaptation des dispositions de la loi no2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel aux collectivités d’outre-mer régies par l’article 73 de la Constitution et à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Saint-Pierre-et-Miquelon 17-06-2019 TéléchargerAperçu Projet de décret relatif aux budgets carbone nationaux et à la stratégie nationale bas-carbone. 10-07-2019 TéléchargerAperçu Projet de loi Lutte contre gaspillage et économie circulaire - Exposé Motifs 27-01-2020 TéléchargerAperçu Projet de loi Lutte contre gaspillage et économie circulaire - Etude d'impact 27-01-2020 TéléchargerAperçu Projet de décret relatif à la composition des repas servis dans les restaurants collectifs en application de l’article L.230-5-1 du code rural et de la pêche maritime. 01-04-2019 TéléchargerAperçu Projet d’ordonnance relatif à la séparation des activités de vente et de conseil à l’utilisation des produits phytopharmaceutiques et au dispositif de certificats d’économie de produits phytopharmaceutiques. 01-04-2019 TéléchargerAperçu Projet de décret relatif aux conditions d’application de l’ordonnance n°2018-937 du 30 octobre 2018 visant à faciliter la réalisation de projets de construction et à favoriser l’innovation. 17-01-2019 TéléchargerAperçu Projet de decret relatif a la gestion des contributions de la formation professionnelle en guadeloupe, en martinique, a mayotte, a la reunion, a saint-barthelemy et a saint-martin 17-01-2019 TéléchargerAperçu