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Avis sur le budget primitif 2020 de la CTM16-12-2019 TéléchargerAperçu
Avis sur la décision modificative n°5 du budget primitif 2019 de la CTM16-12-2019 TéléchargerAperçu
Avis sur le débat d’orientations budgétaires 2020 de la CTM22-11-2019 TéléchargerAperçu
Avis sur la décision modificative n°4 du budget primitif 2019 de la CTM22-11-2019 TéléchargerAperçu
Fiche projet : Un jeu sur les risques naturels majeurs01-11-2019 TéléchargerAperçu
Avis sur la décision modificative n°3 du budget primitif 2019 de la CTM23-10-2019 TéléchargerAperçu
Avis portant sur le projet d’ordonnance portant adaptation des dispositions de la loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel aux collectivités d’outre-mer régies par l’article 73 de la Constitution et à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Saint-Pierre-et-Miquelon.14-10-2019 TéléchargerAperçu
Avis sur le projet de décret portant sur l’adaptation de certaines dispositions relatives aux modalités de traitement des demandes d’asile dans les Antilles et en Guyane et modifiant les règles de recours contre les décisions de l’Office français de protection des réfugiés et apatrides dans les collectivités mentionnées à l’article 72-3 de la Constitution.12-09-2019 TéléchargerAperçu
Avis sur le projet de décret relatif aux budgets carbone nationaux et à la stratégie nationale bas-carbone.10-07-2019 TéléchargerAperçu
Avis portant sur le débat d'orientations stratégiques sur le PADDMA09-07-2019 TéléchargerAperçu
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Sargasses : limite de la convention de Carthagene01-10-2018 TéléchargerAperçu
Réponse au questionnaire sur le "pacte productif 2025"17-09-2019 TéléchargerAperçu
Rapport sur l'amélioration du statut et du fonctionnement des conseils consultatifs outre-mer31-08-2019 TéléchargerAperçu
Populations, risques majeurs et anthropiques : vulnérabilité polymorphe synthèse de la conférence.01-01-2020 TéléchargerAperçu
Synthèse de la soirée "Grand débat"14-03-2019 TéléchargerAperçu
10 Propositions retenues du rapport ceser afin de réduire la vulnérabilité de la population martiniquaise face aux risques majeurs01-01-2020 TéléchargerAperçu
Sargasses : une autre approche - extrait de la note01-10-2018 TéléchargerAperçu
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Logo CÉSECÉM29-01-2020 Télécharger
Trombinoscope du CÉSECÉM13-03-2020 TéléchargerAperçu
Plaquette de présentation du CÉSECÉM29-01-2020 TéléchargerAperçu
Planche des cartes de réalité augmentée QUESRI12-11-2019 TéléchargerAperçu
Affiche QUESRI - fete de la science12-11-2019 TéléchargerAperçu
Affiche de la Conférence-débat : “Populations, risques majeurs et anthropiques : une vulnérabilité polymorphe”31-05-2019 TéléchargerAperçu
Cartes individuelles de réalité augmentée QUESRI12-11-2019 Télécharger
Programme de la Conférence-débat : “Populations, risques majeurs et anthropiques : une vulnérabilité polymorphe”31-05-2019 TéléchargerAperçu
Affiche de la soirée "Grand débat"14-02-2019 TéléchargerAperçu
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Projet de décret portant sur l’adaptation de certaines dispositions relatives aux modalités de traitement des demandes d’asile dans les Antilles et en Guyane et modifiant les règles de recours contre les décisions de l’Office français de protection des réfugiés et apatrides dans les collectivités mentionnées à l’article 72-3 de la Constitution.12-09-2019 TéléchargerAperçu
Projet d’ordonnance portant adaptation des dispositions de la loi no2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel aux collectivités d’outre-mer régies par l’article 73 de la Constitution et à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Saint-Pierre-et-Miquelon17-06-2019 TéléchargerAperçu
Projet de décret relatif aux budgets carbone nationaux et à la stratégie nationale bas-carbone.10-07-2019 TéléchargerAperçu
Projet de loi Lutte contre gaspillage et économie circulaire - Exposé Motifs27-01-2020 TéléchargerAperçu
Projet de loi Lutte contre gaspillage et économie circulaire - Etude d'impact27-01-2020 TéléchargerAperçu
Projet de décret relatif à la composition des repas servis dans les restaurants collectifs en application de l’article L.230-5-1 du code rural et de la pêche maritime.01-04-2019 TéléchargerAperçu
Projet d’ordonnance relatif à la séparation des activités de vente et de conseil à l’utilisation des produits phytopharmaceutiques et au dispositif de certificats d’économie de produits phytopharmaceutiques.01-04-2019 TéléchargerAperçu
Projet de décret relatif aux conditions d’application de l’ordonnance n°2018-937 du 30 octobre 2018 visant à faciliter la réalisation de projets de construction et à favoriser l’innovation.17-01-2019 TéléchargerAperçu
Projet de decret relatif a la gestion des contributions de la formation professionnelle en guadeloupe, en martinique, a mayotte, a la reunion, a saint-barthelemy et a saint-martin17-01-2019 TéléchargerAperçu
Avis et projets
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Avis sur le budget primitif 2020 de la CTM16-12-2019 TéléchargerAperçu
Avis sur la décision modificative n°5 du budget primitif 2019 de la CTM16-12-2019 TéléchargerAperçu
Avis sur le débat d’orientations budgétaires 2020 de la CTM22-11-2019 TéléchargerAperçu
Avis sur la décision modificative n°4 du budget primitif 2019 de la CTM22-11-2019 TéléchargerAperçu
Fiche projet : Un jeu sur les risques naturels majeurs01-11-2019 TéléchargerAperçu
Avis sur la décision modificative n°3 du budget primitif 2019 de la CTM23-10-2019 TéléchargerAperçu
Avis portant sur le projet d’ordonnance portant adaptation des dispositions de la loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel aux collectivités d’outre-mer régies par l’article 73 de la Constitution et à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Saint-Pierre-et-Miquelon.14-10-2019 TéléchargerAperçu
Avis sur le projet de décret portant sur l’adaptation de certaines dispositions relatives aux modalités de traitement des demandes d’asile dans les Antilles et en Guyane et modifiant les règles de recours contre les décisions de l’Office français de protection des réfugiés et apatrides dans les collectivités mentionnées à l’article 72-3 de la Constitution.12-09-2019 TéléchargerAperçu
Avis sur le projet de décret relatif aux budgets carbone nationaux et à la stratégie nationale bas-carbone.10-07-2019 TéléchargerAperçu
Avis portant sur le débat d'orientations stratégiques sur le PADDMA09-07-2019 TéléchargerAperçu
Rapports et synthèses
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Sargasses : limite de la convention de Carthagene01-10-2018 TéléchargerAperçu
Réponse au questionnaire sur le "pacte productif 2025"17-09-2019 TéléchargerAperçu
Rapport sur l'amélioration du statut et du fonctionnement des conseils consultatifs outre-mer31-08-2019 TéléchargerAperçu
Populations, risques majeurs et anthropiques : vulnérabilité polymorphe synthèse de la conférence.01-01-2020 TéléchargerAperçu
Synthèse de la soirée "Grand débat"14-03-2019 TéléchargerAperçu
10 Propositions retenues du rapport ceser afin de réduire la vulnérabilité de la population martiniquaise face aux risques majeurs01-01-2020 TéléchargerAperçu
Sargasses : une autre approche - extrait de la note01-10-2018 TéléchargerAperçu
Outils graphiques
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Logo CÉSECÉM29-01-2020 Télécharger
Trombinoscope du CÉSECÉM13-03-2020 TéléchargerAperçu
Plaquette de présentation du CÉSECÉM29-01-2020 TéléchargerAperçu
Planche des cartes de réalité augmentée QUESRI12-11-2019 TéléchargerAperçu
Affiche QUESRI - fete de la science12-11-2019 TéléchargerAperçu
Affiche de la Conférence-débat : “Populations, risques majeurs et anthropiques : une vulnérabilité polymorphe”31-05-2019 TéléchargerAperçu
Cartes individuelles de réalité augmentée QUESRI12-11-2019 Télécharger
Programme de la Conférence-débat : “Populations, risques majeurs et anthropiques : une vulnérabilité polymorphe”31-05-2019 TéléchargerAperçu
Affiche de la soirée "Grand débat"14-02-2019 TéléchargerAperçu
Annexes
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Projet de décret portant sur l’adaptation de certaines dispositions relatives aux modalités de traitement des demandes d’asile dans les Antilles et en Guyane et modifiant les règles de recours contre les décisions de l’Office français de protection des réfugiés et apatrides dans les collectivités mentionnées à l’article 72-3 de la Constitution.12-09-2019 TéléchargerAperçu
Projet d’ordonnance portant adaptation des dispositions de la loi no2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel aux collectivités d’outre-mer régies par l’article 73 de la Constitution et à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Saint-Pierre-et-Miquelon17-06-2019 TéléchargerAperçu
Projet de décret relatif aux budgets carbone nationaux et à la stratégie nationale bas-carbone.10-07-2019 TéléchargerAperçu
Projet de loi Lutte contre gaspillage et économie circulaire - Exposé Motifs27-01-2020 TéléchargerAperçu
Projet de loi Lutte contre gaspillage et économie circulaire - Etude d'impact27-01-2020 TéléchargerAperçu
Projet de décret relatif à la composition des repas servis dans les restaurants collectifs en application de l’article L.230-5-1 du code rural et de la pêche maritime.01-04-2019 TéléchargerAperçu
Projet d’ordonnance relatif à la séparation des activités de vente et de conseil à l’utilisation des produits phytopharmaceutiques et au dispositif de certificats d’économie de produits phytopharmaceutiques.01-04-2019 TéléchargerAperçu
Projet de décret relatif aux conditions d’application de l’ordonnance n°2018-937 du 30 octobre 2018 visant à faciliter la réalisation de projets de construction et à favoriser l’innovation.17-01-2019 TéléchargerAperçu
Projet de decret relatif a la gestion des contributions de la formation professionnelle en guadeloupe, en martinique, a mayotte, a la reunion, a saint-barthelemy et a saint-martin17-01-2019 TéléchargerAperçu