Les propositions du CÉSECÉM

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Encourager l’implication des auteurs actuels en langue créole (actions de traduction permettront la vulgarisation de ces informations)

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publié le 19 mars 2021
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Appuyer la création des emplois sur l’ensemble des dispositifs existants et, tout particulièrement, sur une relance de l’économie sociale et solidaire ainsi que sur le recours à l’expérimentation dite Territoires zéro chômage longue durée instituée par la loi 2016-231 du 29 février 2016.

Proposition formulée dans l'avis n°2303-008,
publié le 14 mars 2023,
concernant : L’élaboration du contrat de convergence et de transformation (CCT) 2024-2027 et de l’établissement du document d’orientation stratégique pour l’activité économique à l’horizon 20 ans (2040)
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publié le 20 mars 2023
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Refuser toute violence physique ou verbale

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publié le 13 juin 2022
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Soutenir et promouvoir les initiatives d’autofabrication (exemple des masques ou du gel hydro-alcoolique), de productions 3D.

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publié le 20 juin 2020
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Stipuler dans le marché le délai au-delà duquel la validation est réputée acquise de fait et ne pas ouvrir par dérogation au CCAG, la possibilité de délais plus longs, voire à l’absence totale de délai de validation

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publié le 22 janvier 2021
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Identifier précisément la part de la SAU dans les zones inondables afin d’introduire la notion de risques pour l’agriculture et de dispositifs applicables en matière d’indemnisation

Proposition formulée dans l'avis n°2111-014,
publié le 23 novembre 2021,
concernant : le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE)
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Renforcer la prévention en santé publique.

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publié le 19 février 2024
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Lutter contre les comportements individualistes

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publié le 13 juin 2022
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Présenter les projets qui intéressent le territoire ou l’entreprise aux personnes concernées et solliciter leurs avis

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publié le 20 décembre 2021
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Mettre en place un dispositif d’aide territoriale à la réhabilitation du bâti d’intérêt patrimonial à finalité touristique, en utilisant le partenariats public-privé

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publié le 23 septembre 2020
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