Recueil des avis du CÉSECÉM
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Avis concernant :
AVIS PORTANT SUR LE CONTRAT DE PLAN TERRITORIAL DE DEVELOPPEMENT DES FORMATIONS ET DE L’ORIENTATION PROFESSIONNELLES (CPTDFOP) 2023-2028 DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE
Avis adopté le : 22 juin 2026
Avis concernant :
AVIS PORTANT SUR LA DECISION MODIFICATIVE N°1 DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE POUR L’EXERCICE 2026
Avis adopté le : 22 juin 2026
Avis concernant :
AVIS SUR LE COMPTE ADMINISTRATIF DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE POUR L’EXERCICE 2025
Avis adopté le : 22 juin 2026
Avis concernant :
Avis relatif a la modification du taux plafond du versement mobilité applicable sur le territoire de la Martinique
Avis adopté le : 27 janvier 2026
Avis concernant :
AVIS SUR LE PREMIER SCHEMA DE PROMOTION DES ACHATS SOCIALEMENT ET ECOLOGIQUEMENT RESPONSABLES (SPASER) DE LA CTM (2025-2030)
Avis adopté le : 15 décembre 2025
Avis concernant :
AVIS SUR LE RAPPORT EGALITE FEMMES HOMMES 2025 DE LA CTM
Avis adopté le : 15 décembre 2025
Avis concernant :
AVIS SUR LE RAPPORT RELATIF AU BILAN SUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE DE LA CTM POUR L’EXERCICE 2025
Avis adopté le : 15 décembre 2025
Avis concernant :
AVIS SUR LE BUDGET PRIMITIF 2026 DE LA CTM
Avis adopté le : 15 décembre 2025
Avis concernant :
AVIS SUR LA DECISION MODIFICATIVE N°3 (DM3) 2025 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA CTM
Avis adopté le : 15 décembre 2025
Avis concernant :
Avis portant sur le Document d’Orientations Budgétaires 2026 de la CTM
Avis adopté le : 12 novembre 2025
Avis concernant :
Avis portant sur la décision modificative n°2 du budget primitif de l’exercice 2025 de la Collectivité Territoriale de Martinique
Avis adopté le : 20 octobre 2025
Avis concernant :
Avis portant sur les propositions de résolutions du Congrès des élus de Martinique du 08 octobre 2025
Avis adopté le : 20 octobre 2025
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