Recueil des avis du CÉSECÉM

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Avis concernant :

AVIS SUR LE PREMIER SCHEMA DE PROMOTION DES ACHATS SOCIALEMENT ET ECOLOGIQUEMENT RESPONSABLES (SPASER) DE LA CTM (2025-2030)
Avis adopté le : 15 décembre 2025

Avis concernant :

AVIS SUR LE RAPPORT EGALITE FEMMES HOMMES 2025 DE LA CTM
Avis adopté le : 15 décembre 2025

Avis concernant :

AVIS SUR LE RAPPORT RELATIF AU BILAN SUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE DE LA CTM POUR L’EXERCICE 2025
Avis adopté le : 15 décembre 2025

Avis concernant :

AVIS SUR LE BUDGET PRIMITIF 2026 DE LA CTM
Avis adopté le : 15 décembre 2025

Avis concernant :

AVIS SUR LA DECISION MODIFICATIVE N°3 (DM3) 2025 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA CTM
Avis adopté le : 15 décembre 2025

Avis concernant :

Avis portant sur le Document d’Orientations Budgétaires 2026 de la CTM
Avis adopté le : 12 novembre 2025

Avis concernant :

Avis portant sur la décision modificative n°2 du budget primitif de l’exercice 2025 de la Collectivité Territoriale de Martinique
Avis adopté le : 20 octobre 2025

Avis concernant :

Avis portant sur les propositions de résolutions du Congrès des élus de Martinique du 08 octobre 2025
Avis adopté le : 20 octobre 2025

Avis concernant :

Avis portant sur le projet de loi contre la vie chère en outre-mer
Avis adopté le : 22 septembre 2025

Avis concernant :

Avis portant sur le Budget Supplémentaire de l'exercice 2025 de la Collectivité Territoriale de Martinique
Avis adopté le : 22 juillet 2025

Avis concernant :

CONTRIBUTION SUR LA COMPLEXITE DES DE L'UNION EUROPEENNE (SAISINE DU CESE)
Avis adopté le : 12 juin 2025

Avis concernant :

Contribution portant sur les réflexions sur le futur SDAGE 2028-2032
Avis adopté le : 17 avril 2025
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